JEAN PESTE L’ANUS

Le simple entreposage par Amazon de produits contrefaisants pour la parfumerie, vendus par un tiers dans le cadre du programme « expédié par Amazon » ne constitue pas une atteinte à la marque. Une société titulaire d’une licence sur une marque de l’Union Européenne par exemple « Davidoff » constate que des flacons de parfum « Davidoff » sont offerts à la vente par un revendeur sur la marketplace allemande d’Amazon, dans le cadre du programme « Expédié par Amazon », aux termes duquel les produits sont stockés par des sociétés du groupe Amazon et expédiés par des prestataires externes.

Reprochant à Amazon d’avoir porté atteinte à cette marque en entreposant et en expédiant ces flacons de parfum, alors qu’ils n’ont pas été mis sur le marché de l’Union avec son consentement. La société demande aux juridictions allemandes de condamner la plateforme, ainsi que la société du groupe Amazon ayant stocké les produits, à s’abstenir de commettre à nouveau ces actes.

Les juges allemands posent alors à la CJUE (Cour de Justice de l’Union Européenne) la question suivante : une personne qui stocke pour un tiers des produits portant atteinte à un droit de marque sans avoir connaissance de cette atteinte détient-elle ces produits aux fins de leur offre ou de leur mise sur le marché si ce n’est pas elle-même mais le tiers qui, seul, entend offrir les produits ou les mettre sur le marché ? Autrement dit, les sociétés du groupe Amazon font-elles usage du signe litigieux en entreposant ces produits ? La réponse a été non.

Alors, on peut voir sur internet une foison de copies Dior qui s’appelle d’OR ou la photo de ce parfum, « Fleur d’Anus » de Jean Peste, que j’ai envoyé comme cadeau de Noël à mon Ex-, et qui elle n’était pas une bimbo de contrefaçon. Cela ne sent pas bon du tout, car des sociétés bien planquées dans des pays hors d’atteinte pourront maintenant vendre vos produits et les distribuer sur Amazon en toute illégalité ; consternant, non ! Vraiment des trous du cul.

Anonymode